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Permis d'Etudes
Apprenez en plus sur le processus d'obtention d'un Permis d'Etudes pour le Canada
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La plupart des étudiants étrangers ont besoin d'un Permis d'Etudes pour étudier au Canada. Cet article vous permettra de savoir quelles sont les exceptions à l'obtention d'un permis d'études et en apprendre davantage sur le processus de demande et les délais de traitement.
Avez-vous besoin d'un Permis d'Etudes
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Le permis d'études est un document délivré par le gouvernement du Canada qui vous permet d'étudier dans un Etablissement d'Enseignement Désigné.
Selon votre cas, votre Permis d'Etudes peut comporter des conditions telles que:
Il y a quelques exceptions à l'obtention d'un Permis d'Etudes pour pouvoir étudier au Canada, notamment si vous:
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Dès le 15 novembre 2022, et jusqu’au 31 décembre 2023, les étudiants étrangers au Canada dont le permis d’études comporte une autorisation de travail hors campus n’auront plus à limiter à 20 leur nombre d’heures de travail hors campus.
Si votre école vous a demandé de suivre des cours (cours d'anglais ou de français) avant de vous accepter (acceptation conditionnelle), vous recevrez un Permis d'Etudes avec durée égale à celle de ces cours plus un an. Lorsque vous êtes accepté dans le programme principal, vous pouvez demander à Proroger votre Permis d'Etudes au Canada.
Si vous voulez étudier au Québec, vous devrez demander un Certificat d'Acceptation du Québec (CAQ) avant de présenter une demande de Permis d'Etudes.
Si vous êtes résident d'un des pays éligibles, vous pouvez passer par le Volet Direct pour les Etudes, qui est une option pour accélérer le traitement du Permis d'Etudes.
Si votre école vous a demandé de suivre des cours (cours d'anglais ou de français) avant de vous accepter (acceptation conditionnelle), vous recevrez un Permis d'Etudes avec durée égale à celle de ces cours plus un an. Lorsque vous êtes accepté dans le programme principal, vous pouvez demander à Proroger votre Permis d'Etudes au Canada.
Si vous voulez étudier au Québec, vous devrez demander un Certificat d'Acceptation du Québec (CAQ) avant de présenter une demande de Permis d'Etudes.
Si vous êtes résident d'un des pays éligibles, vous pouvez passer par le Volet Direct pour les Etudes, qui est une option pour accélérer le traitement du Permis d'Etudes.
Établissements d'Enseignement Désignés
Un Etablissement d'Enseignement Désigné (EED) est une école approuvée par un gouvernement provincial ou territorial pour l’accueil d’étudiants étrangers. Toutes les écoles primaires et secondaires du Canada sont des EED.
Afin d'être éligible à un Permis d’Etudes, vous avez besoin d’une lettre d’acceptation d’un de ces EED (la liste est disponible sur ce lien).
L'obtention d'un diplôme d'un EED ne signifie pas nécessairement que vous serez éligible pour un Permis de Travail Post-Diplôme (PTPD). Pour plus d'informations sur les critères du PTPD, vous pouvez consulter cette page.
Afin d'être éligible à un Permis d’Etudes, vous avez besoin d’une lettre d’acceptation d’un de ces EED (la liste est disponible sur ce lien).
L'obtention d'un diplôme d'un EED ne signifie pas nécessairement que vous serez éligible pour un Permis de Travail Post-Diplôme (PTPD). Pour plus d'informations sur les critères du PTPD, vous pouvez consulter cette page.
Exigences Financières
Vous devez prouver que vous disposez de suffisamment de fonds pour couvrir les frais de scolarité et pour subvenir à vos besoins et à ceux des membres de votre famille qui vous accompagnent pendant la première année de vos études au Canada. Vous devez également vous assurer que le financement sera disponible pour les années restantes du programme d'études. Les fonds et le soutien financier peuvent provenir d'un parent, d'un membre de la famille ou d'un ami, et dans ce cas, une lettre de soutien sera exigée.
Il y a des montants spécifiques qui doivent être satisfaits et dépendent de si vous étudierez au Québec ou à l'extérieur du Québec (les montants ci-dessous sont en dollars canadiens) :
Il y a des montants spécifiques qui doivent être satisfaits et dépendent de si vous étudierez au Québec ou à l'extérieur du Québec (les montants ci-dessous sont en dollars canadiens) :
- Hors Québec :
| Nombre de personnes | Montant Total pour une année (en CAD) |
|---|---|
| Étudiant seul | $10,000 |
| Pour un membre de la famille | AJOUTER $4,000 |
| For tout membre de la famille additionnel | AJOUTER $3,000 par personne |
- Au Québec:
Validité du Permis d'Etude
Un Permis d'Etudes est généralement valable pour la durée de votre programme d'études, plus 90 jours supplémentaires. Ce temps supplémentaire vous permet de vous préparer à quitter le Canada ou de demander à prolonger votre séjour (Permis de Travail Post-Diplôme (PTPD) ou, par exemple, Visiteur).
Si vous ne pouvez pas terminer vos cours avant la date indiquée sur votre permis ou si vous décidez de continuer vos études, vous devez faire une demande pour proroger votre séjour en tant qu’étudiant.
Si vous terminez vos études plus tôt que prévu, le Permis d'études expirera à la date la plus proche : soit (i) la date d'expiration de votre Permis d'Études, soit (i) 90 jours après la fin de votre programme d'études (soit la date vous recevez une communication de votre établissement indiquant que vous avez terminé le programme ou la date à laquelle vous avez reçu votre diplôme).
Si vous ne pouvez pas terminer vos cours avant la date indiquée sur votre permis ou si vous décidez de continuer vos études, vous devez faire une demande pour proroger votre séjour en tant qu’étudiant.
Si vous terminez vos études plus tôt que prévu, le Permis d'études expirera à la date la plus proche : soit (i) la date d'expiration de votre Permis d'Études, soit (i) 90 jours après la fin de votre programme d'études (soit la date vous recevez une communication de votre établissement indiquant que vous avez terminé le programme ou la date à laquelle vous avez reçu votre diplôme).
Quelle est la différence entre le Permis d'Etudes et le Visa?
Il est important que vous compreniez que votre Permis d’Etudes n’est pas un visa. Vous ne serez pas autorisé à entrer au Canada sans une Autorisation de Voyage Electronique (AVE) ou un Visa de Résident Temporaire (VRT) et votre Permis d'Etudes.
Lors de votre première demande de Permis d'Etudes, vous recevrez une AVE ou un VRT en fonction de votre situation et vous ne paierez pas de frais supplémentaires. Cependant, vous devrez vérifier la date de validité de votre AVE ou VRT (qui peut être différente de celle de votre Permis d'Études), s’il s’agit d’une entrée unique ou d’une saisie multiple, et vous pouvez les renouveler si vous souhaitez quitter et revenir au Canada pendant vos études.
Les citoyens et résidents permanents des États-Unis, ainsi que les résidents du Groenland ou de Saint-Pierre-et-Miquelon n'ont pas besoin d'une AVE ou d'un VRT et sont autorisés à demander le Permis d'Études directement à un Point d'Entrée au Canada.
Lors de votre première demande de Permis d'Etudes, vous recevrez une AVE ou un VRT en fonction de votre situation et vous ne paierez pas de frais supplémentaires. Cependant, vous devrez vérifier la date de validité de votre AVE ou VRT (qui peut être différente de celle de votre Permis d'Études), s’il s’agit d’une entrée unique ou d’une saisie multiple, et vous pouvez les renouveler si vous souhaitez quitter et revenir au Canada pendant vos études.
Les citoyens et résidents permanents des États-Unis, ainsi que les résidents du Groenland ou de Saint-Pierre-et-Miquelon n'ont pas besoin d'une AVE ou d'un VRT et sont autorisés à demander le Permis d'Études directement à un Point d'Entrée au Canada.
Comment présenter sa demande
Jusqu'au 31 Mars 2023, toute demande de Permis d’Etudes faite par un étranger qui se trouve à l’extérieur du Canada au moment de la demande doit être effectuée en ligne.
Vous avez deux options pour demander un Permis d'Etudes à l'étranger, soit (i) en ligne, soit (ii) sur papier:
En ce qui concerne le Permis d’Etude, la demande sur papier est plus facile et plus rassurante qu’en ligne pour les raisons suivantes:
Vous avez deux options pour demander un Permis d'Etudes à l'étranger, soit (i) en ligne, soit (ii) sur papier:
- Pour postuler en ligne, vous devez avoir accès à une carte de crédit/débit et à un appareil photo/scanner. Vous devrez ouvrir un compte GCKey (n'oubliez pas de mémoriser les 4 questions et réponses que vous choisissez, car chaque fois que vous vous connecterez à votre compte, vous devrez répondre à l'une des quatre questions après avoir entré votre identifiant et votre mot de passe). Après avoir rempli, signé, numérisé et téléchargé les formulaires, il vous sera demandé de numériser et de télécharger toutes les pièces justificatives requises.
- Pour postuler sur papier, vous devrez remplir les formulaires et les signer. Trouvez ensuite le Centre de Réception des Demandes de Visa (CRDV) de votre pays et apportez-leur toutes les pièces justificatives requises.
En ce qui concerne le Permis d’Etude, la demande sur papier est plus facile et plus rassurante qu’en ligne pour les raisons suivantes:
- Les Centres de Réception des Demandes de Visa (CRDV) peuvent répondre à vos questions dans les langues locales et vous conseiller en cas de demande incomplète.
- Les CRDV peuvent fournir des photographies et des photocopies moyennant des frais, afin de s’assurer que vos photos sont acceptables.
- Les CRDV permettent généralement le paiement des frais en espèces, et
- Si vous avez postulé en ligne, vous devez quand même apporter votre passeport au CRDV (ils l'envoient au consulat du Canada) et payer des frais presque identiques à ceux exigés pour une demande directement chez eux.
Documents à l'appui pour Permis d'Etudes
La liste suivante de documents à l'appui de votre candidature n'est pas exhaustive et vous aidera à avoir une meilleure idée de ce dont vous aurez besoin :
- Preuve de paiement des frais. Assurez-vous d'inclure les frais de traitement de la demande et, le cas échéant, les frais biométriques.
- Photocopie de la ou des pages d'informations de votre passeport ou document de voyage en cours de validité, y compris le numéro de passeport, les dates de délivrance et d'expiration, la photo, le nom, la date et le lieu de naissance.
- Photo(s) répondant aux exigences.
- Lettre d'acceptation de l'endroit où vous avez l'intention d'étudier, elle doit être émise par l'établissement canadien sur papier en-tête officiel, indiquant le montant exact des frais de scolarité que vous devez payer, les dates de début et de fin prévues et la date à laquelle vous devez vous inscrire.
- Certificat d'Acceptation du Québec (CAQ) si inscrit dans un établissement du Québec.
- Preuve de soutien financier. Exemples de pièces justificatives :
- Preuve d’un compte bancaire au Canada à votre nom, si vous avez viré de l’argent au Canada;
- Certificat de placement garanti (CPG) d’une institution financière canadienne participante,
- Preuve d’un prêt d’étudiant ou d’études émis par une banque,
- Etats bancaires des 4 derniers mois,
- Traite bancaire qui peut être convertie en dollars canadiens,
- Preuve que vous avez payé des frais de scolarité et de logement,
- Lettre de la personne ou de l'école qui vous donne de l’argent, et/ou
- Preuve de fonds versés au Canada, si vous avez une bourse d’études ou faites partie d’un programme d’études financé par le Canada.
- Photocopie de votre licence/certificat de mariage si marié.
- Photocopie de votre statut d'immigration actuel si votre pays de résidence diffère du pays de citoyenneté indiqué sur votre passeport.
- Votre rapport d'examen médical, le cas échéant.
Exigences des Données Biométriques
Vous devrez peut-être fournir vos données biométriques (analyse d'empreintes digitales et photographie) à un centre de réception des demandes de visa, moyennant des frais de 85$ par personne et 170$ maximum pour une famille. Vous pouvez vérifier ici si vous devez les fournir.
Exigences de l'Examen Médical
Selon vos circonstances, vous devrez peut-être passer un examen médical avec un médecin agréé par IRCC. Pour en savoir plus sur les examens médicaux, consultez notre guide.
Exigences des Certificats de Police
Vous devrez peut-être fournir un certificat de police pour les pays où vous avez vécu plus de 6 mois. Vous devez attendre d'être invité à fournir le(s) certificat(s) de police. Vérifiez ici comment obtenir le bon certificat de police par pays.
Frais de Traitement du Permis d'Etudes
Les frais du Permis d'Etudes s'élèvent à $150.
Délais de Traitement
Les délais de traitement d'un Permis d'Etudes dépendent du pays dans lequel vous postulez.
Vous pouvez trouver les délais de traitement de votre pays ici. Vous devez sélectionner "Résidence temporaire (visite, étude, travail)", puis "Permis d'études", puis choisir le pays à partir duquel vous faites votre demande.
Vous pouvez trouver les délais de traitement de votre pays ici. Vous devez sélectionner "Résidence temporaire (visite, étude, travail)", puis "Permis d'études", puis choisir le pays à partir duquel vous faites votre demande.
